Informations légales

Société

Le présent site marchand est édité par Bio-Elements SARL, 13 rue de la Gravette, 31150 Gratentour, France.

Objet du site

Le site a pour objet la commercialisation de lampes de sel.

Droits d'auteur

Les images présentes sur ce site sont destinées uniquement à promouvoir et vendre les produits. Il est interdit de vendre ou de distribuer toute reproduction électronique ou imprimée du contenu de ce site.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6/01/78, les utilisateurs enregistrés disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser un courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus ou un courrier électronique à info@bio-elements.com.

Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes réalisées entre Bio-Elements et tout client résidant en France métropolitaine.

2. Loi applicable

Ce contrat est soumis au droit français, notamment à la réglementation de la vente à distance (articles L. 121-16 à L. 121-20 du code de la consommation).

3. Produits

Les caractéristiques des produits sont détaillées dans les fiches descriptives. Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle.

4. Commandes

Les commandes sont fermes dès validation du bon de commande. Une confirmation est envoyée par email avec le détail de la commande.

5. Prix

Indiqués en Euros. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits. Un franco de port peut s'appliquer en fonction du montant de la commande. Voir conditions sur le site.

6. Paiement

Il peut s'effectuer par chèque ou virement. Les détails de chaque mode de paiement sont clairement indiqués lors de la commande.

7. Délais de livraison

Nous nous engageons à respecter les délais, sauf cas de force majeure. Tout retard ne donne pas droit à des dommages et intérêts.

8. Risques liés au transport

En cas d'avarie, l'acheteur a 7 jours ouvrables pour retourner le produit. Bio-Elements procédera à l'échange ou remboursement.

9. Rétractation

L'acheteur dispose de 7 jours ouvrables pour se rétracter et renvoyer le produit. Les frais de retour sont à sa charge.

10. Garantie

Les produits sont garantis un an.

11. Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat sera soumis aux tribunaux compétents.

12. Modification des CGV

Bio-Elements se réserve le droit de modifier à tout moment ces CGV. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.